Depuis le 1er juin 2020, les activités reprennent graduellement dans les tribunaux civils et administratifs québécois. Le Tribunal administratif du travail permet, à compter d’aujourd’hui, la tenue des audiences et des séances de conciliation en présence des parties. Pour ce faire, il s’est doté d’un protocole lui permettant d’assurer le respect des règles sanitaires de l’Institut national de santé publique du Québec (INSPQ). La capacité d’accueil en salle est toutefois réduite, et les nombreux dossiers dont les audiences ont été annulées sont en attente de traitement. C’est pourquoi nous encourageons les parties, les représentants et les procureurs à utiliser le mode virtuel pour leurs audiences ou leurs séances de conciliation.
Mesures sanitaires
Des mesures sanitaires strictes sont en place dans tous les bureaux du Tribunal afin de protéger la santé et la sécurité des parties, des représentants, des procureurs et du personnel. Des écrans de protection sont installés dans les salles d’audience ainsi que dans les aires d’accueil. Des distributrices de liquide désinfectant sont disponibles partout dans les aires de circulation des bureaux et dans les salles d’audience. Des consignes à l’intention des visiteurs sont affichées dans tous nos bureaux, rappelant les règles à respecter à l’intérieur de nos locaux. De plus, le Tribunal limite en tout temps le nombre de personnes à l’intérieur de ses bureaux et de ses salles d’audience.
Vous pouvez compter sur l’engagement du Tribunal à offrir des services de qualité dans ses 21 bureaux situés dans toutes les régions du Québec. Pour savoir à quel bureau vous adresser selon votre ville de résidence, vous pouvez utiliser le moteur de recherche à la page Nous joindre de notre site Web. Vous obtiendrez les coordonnées du bureau ainsi que les noms des techniciens en droit, des conciliateurs ou des agents de relations du travail qui y sont attitrés.
Visionnez le nouvel aménagement des salles d’audience et suivez le Tribunal sur Twitter.