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Les limites d’exposition – Au Québec, au Canada et dans les provinces canadiennes

Au Québec

Actuellement, au Québec, la limite d’exposition au bruit continu est de 90 dB(A) pour 8 heures. Plus le niveau sonore dépasse cette limite, plus le temps d’exposition doit être court. C’est avec un facteur de bissection, ou coefficient d’équivalence, que l’on détermine à quel niveau sonore on doit diminuer de moitié le temps d’exposition. Le facteur de bissection utilisé au Québec est de 5 dB(A), ce qui signifie que, chaque fois que le niveau sonore augmente de 5 dB(A), le temps d’exposition diminue de moitié. Par exemple, lorsque la limite admissible est de 90 dB(A) pour 8 heures, si le niveau sonore augmente à 95 dB(A), le temps d’exposition permis sera réduit à 4 heures (réf. : Tableau 1).

tableau 1

En ce qui a trait au bruit d’impact, ou impulsif, la valeur de crête en dB linéaire ne peut pas dépasser 140 dB (art. 134 et 135 RSST). Le RSST permet 10 000 impulsions à une pression de crête de 120 dB, 1 000 impulsions à 130 dB, 100 impulsions à 140 dB, et aucune impulsion à plus de 140 dB sur une période de 8 heures de travail.

Au Canada et dans les provinces canadiennes

Au Canada, pour les administrations sous compétence fédérale, la valeur limite d’exposition pour un bruit continu est de 87 dB(A) pour 8 heures. Toutes les provinces canadiennes ont une valeur limite d’exposition de 85 dB(A) pour 8 heures.

Le facteur de bissection de 5 dB(A) est utilisé au Québec, dans les Territoires du Nord-Ouest et au Nunavut. Les autres provinces utilisent un facteur de 3 dB(A). Un facteur de bissection de 3 dB(A) signifie que, pour un niveau de référence de 90 dB(A) et un niveau sonore de 96 dB(A), le temps d’exposition maximal sera de 2 heures[1]. Le facteur de bissection de 3 dB(A) réduit plus rapidement la durée d’exposition; les travailleurs sont donc exposés moins longtemps à un bruit au-delà de la limite permise comparativement à l’utilisation du facteur de 5 dB(A) (réf. : Tableau 2).

Tableau 2

Si la limite d’exposition est de 85 dB(A) pour 8 heures avec un facteur de bissection de 3 dB(A), comme dans la majorité des provinces canadiennes, cela signifie que les travailleurs seront exposés moins longtemps à des niveaux sonores moins élevés. Par exemple, un travailleur sera exposé à un niveau sonore de 91 dB(A) durant 2 heures seulement (réf. : Tableau 3).

Tableau 3

La carte qui suit présente l’ensemble des limites d’exposition à un bruit continu et le coefficient d’équivalence utilisé dans les provinces canadiennes.

Carte Canada

La valeur limite pour un bruit d’impact est précisée dans la réglementation de quatre provinces, soit au Québec, en Colombie-Britannique, au Nouveau-Brunswick, en Nouvelle-Écosse et à Terre-Neuve-et-Labrador[2]. La limite est une pression acoustique de crête de 140 dB(C).

Références
1. CCHST. (Page consultée le 10 août 2016) En quoi consistent les limites d’exposition au bruit en milieu de travail ?.
2. Terre-Neuve-et-Labrador. Occupational Health and Safety Regulations, 2012.

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