Autres dossiers d’intérêt

Le CPQ intervient régulièrement sur plusieurs dossiers de Santé et sécurité du travail. Vous trouverez dans cette section des informations sur des thèmes d’actualité en SST sur lesquels se penche le CPQ et, dans le menu déroulant, les articles archivés des dernières années. Utilisez le moteur de recherche du site pour chercher sur un sujet spécifique ou consultez le menu déroulant pour parcourir l’ensemble des dossiers d’une même année.

15 juin 2016
Lors d’une rencontre du conseil d’administration de la CNESST, les règlements suivants ont été adoptés pour prépublication dans la Gazette Officielle du Québec :

1er mars 2016
À la suite de la mise en vigueur en janvier 2016 des nouvelles dispositions règlementaires en santé et sécurité du travail sur le cadenassage, la CNESST a élaboré un guide Cadenassage et autres méthodes de contrôle des énergies pour supporter les employeurs dans la mise en application de ces nouvelles dispositions. Le guide est disponible ici.

Aussi, vous trouverez les réponses et interprétations de la CNESST aux questions des participants du webinaire du CPQ à ce sujet ici.

15 février 2016
Le CPQ rappelle aux employeurs la date limite du 15 mars pour produire leur déclaration des salaires pour fins de cotisations à la CNESST. Pour obtenir toute l’information et pouvoir produire votre déclaration des salaires en ligne, cliquez ici.

14 janvier 2016
Nouvelles dispositions règlementaires en santé et sécurité du travail sur le cadenassage

Des modifications récentes ont été apportées au Règlement sur la santé et la sécurité du travail et au Code de sécurité pour les travaux de construction concernant spécifiquement le cadenassage et autres méthodes de contrôle des énergies. Consulter les textes suivants dans la Gazette Officielle du Québec pour obtenir tous les détails :

À noter qu’en amont de cette annonce, le CPQ a organisé le 18 novembre dernier un webinaire pour informer les employeurs des impacts de ces nouvelles dispositions.